Avis juridique

Mentions Légales

1. Éditeur du site Le site internet www.chauffeur-vtc-dispo.com est édité par :

Raison sociale : VTC HYBRIDE DISPO

Forme juridique : SARL au capital de  € 100

Siège social : Bureau 326 59 Rue de Ponthieu, 75008 Paris 

Numéro de SIRET : 911 030 401 00010

RCS / Répertoire des métiers : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés DE PARIS sous le numéro 911 030 401

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 09911 030 401

Téléphone : 0788240264

E-mail : chauffeur.hybride@gmail.com

2. Activité réglementée (VTC) L'activité d'exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur (VTC) est soumise à une réglementation stricte :

Numéro d'inscription au registre des VTC (REVTC) : EVTC075220172

Numéro de carte professionnelle VTC :  06222001001 délivrée par la Préfecture de Lens

3. Directeur de la publication Le Directeur de la publication du site est : Adil CHERKAOUI.

4. Hébergement du site Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : IONOS SARL

Adresse de l'hébergeur : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France

Site web : www.ionos.fr

5. Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

L’entreprise Vtc Hybride Dispo adhère au centre de médiation de la consommation de CM2C [https://www.cm2c.net/][CONTACT : 49 rue de Ponthieu 750008 Paris]

©Droits d'auteur. Tous droits réservés.

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